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Joyce,
j'ai eu une réponse du centre Paje : il se met à la page (oui, je sais, c'esr facile come jeu de mot :(/> )
j'ai expliqué qu'avec la nouvelle CCN les assistantes maternelles pourront à partir de juin chaque année, une fois leurs congés légalement acquis se les faire payer par 12 è mensuel, en plus du salaire de base mensuel ; le centre Pajemploi m'a confirmé que les formulaires de déclaration mensuelle avaient déjà évolué et prenaient en compte les nouvelles données :
les chiffres à virgules sont acceptés
les jours de CP peuvent donc être précisés et ils s'ajouteront aux jours d'activité déclarés et pris en compte dans le calcul.
:arrow: le salaire sera alors divisé par la somme total des jours déclarés, afin de vérifier que le plafond de 5 x le smic/h par jour, n'est pas dépassé, puis de pouvoir ensuite assurer à l'employeur le versement de la Paje-complément du libre choix de mode de garde ou d'activité , l'exonératin de ses charges patronales et le versement des cotisations salariales aux différentes caisses concernées...
bonne journée...
:idea:
En tout cas, une chose est sûre, avec le calcul CCN que beaucoup préfèrent parceque simple à comprendre, il y a quand même un problème de taille qui ne s'est pas encore présenté puisque nous sommes au tout début... cependant on peut le supposer :
exemple d'un contrat débutant en janvier-05,
au mois de juin-05 on commencera à percevoir par 12è les CP-05 en + du salaire de base...
Une rupture de contrat intervient fin novembre 2005 :
dernier salaire de base à payer avec régularisation éventuelle + solde CP-05 (6/12) + CP-06 (10% à verser sur tous les salaires perçus depuis juin-05) = un double mois à payer par l'employeur à la rupture de contrat :? :cry:
dur dur... ça risque de poser problème :roll:
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Synthèse de la CCN
Noter :
Posté 08 février 2005 - 11:08 (#142) Guest_sirene_*
bonjour,
oui Danou, tu as raison de souligner ce problème
tu peux même rajouter à la date de rupture l'indemnité du même nom : 1/120 du total des salaires versés !
la note va être salée dans ce cas. C'est pourquoi moi personnellement je ne suis pas d'accord pour percevoir les cp tous les mois.
oui Danou, tu as raison de souligner ce problème
tu peux même rajouter à la date de rupture l'indemnité du même nom : 1/120 du total des salaires versés !
la note va être salée dans ce cas. C'est pourquoi moi personnellement je ne suis pas d'accord pour percevoir les cp tous les mois.
Posté 08 février 2005 - 11:26 (#143) Guest_carole14_*
merci pour les infos, je comprends mieux l'intérêt d'attendre 1 an pour percevoir des CP! Et je vais m'y résigner!! le salaire va être léger la 1ère année, car les parents, eux ont droit auc CP et RTT donc l'année va être très légère!
Posté 08 février 2005 - 11:28 (#144)
oui Sirène, si bien sûr le contrat a + d'1 an... + 1/120 d'indemnités de licenciement
Posté 08 février 2005 - 15:08 (#145) Guest__*
merci carole 14
pour ton info je comprend mieux maintenant :(/>
pour ton info je comprend mieux maintenant :(/>
Posté 08 février 2005 - 18:52 (#146) Guest_Piem_*
Dans un autre cas, je m'explique :
Je suis mensualisée sur une année complète donc mensu sur 12 mois
est-ce que j'ai le droit de prendre des congés par anticipation avec accord préalable des parents !
Nous voudrions faire en sorte que mes congés soit pris dans l'année de janvier 2005 à janvier 2006 (1 semaine en juin - 3 en août et 1 en décembre) pour le moi de juin j'ai un solde disponible mais pour le mois d'août pas assez !!! donc ? Si accord des parents pour congés pris par anticipation est ce que cela cause problème ? Les parents sont sous l'Aefema !!
Merci de m'éclairer !
Ciao Ciao
Piem
Je suis mensualisée sur une année complète donc mensu sur 12 mois
est-ce que j'ai le droit de prendre des congés par anticipation avec accord préalable des parents !
Nous voudrions faire en sorte que mes congés soit pris dans l'année de janvier 2005 à janvier 2006 (1 semaine en juin - 3 en août et 1 en décembre) pour le moi de juin j'ai un solde disponible mais pour le mois d'août pas assez !!! donc ? Si accord des parents pour congés pris par anticipation est ce que cela cause problème ? Les parents sont sous l'Aefema !!
Merci de m'éclairer !
Ciao Ciao
Piem
Posté 08 février 2005 - 20:27 (#147) Guest__*
bonsoir tout le monde!!
juste une petite question,je fais 50h pour un de mes contrat et 53h pour l'autre,dois-je demander pour le mois de fevrier les heures supplémentaires dont la ccn parle(au dela des 45h hebdo)?
merci beaucoup!
juste une petite question,je fais 50h pour un de mes contrat et 53h pour l'autre,dois-je demander pour le mois de fevrier les heures supplémentaires dont la ccn parle(au dela des 45h hebdo)?
merci beaucoup!
Posté 09 février 2005 - 14:49 (#148) Guest__*
Bonjour,
Je suis parent employeur qui fait garder par une assmat géniale 2 enfants de 2 et 4 ans (2,5 jours par semaine pour le 1er et envion 6,5 h par semaine pour le 2nd). Pour ce qui est de l'indemnité d'entretien, comment je calcule, au niveau de l'inspection du travail et du ram près de chez moi, rien ne m'oblige à verser l'indemnité d'entretien vu que les enfants ne sont pas confiés en journée complète et rien ne précise dans la CCN que la proratisation doit être appliquée.
en plus ma nounou ne souhaite pas être mensualisée (moi non plus d'ailleurs !!!)
Je suis parent employeur qui fait garder par une assmat géniale 2 enfants de 2 et 4 ans (2,5 jours par semaine pour le 1er et envion 6,5 h par semaine pour le 2nd). Pour ce qui est de l'indemnité d'entretien, comment je calcule, au niveau de l'inspection du travail et du ram près de chez moi, rien ne m'oblige à verser l'indemnité d'entretien vu que les enfants ne sont pas confiés en journée complète et rien ne précise dans la CCN que la proratisation doit être appliquée.
en plus ma nounou ne souhaite pas être mensualisée (moi non plus d'ailleurs !!!)
Posté 09 février 2005 - 16:25 (#149)
Babe 54,
C'est dommage que des parents employeurs et meme des AM ne veulent pas voir ni comprendre le bond en avant de notre métier, et qu'au lieu d'avancer elles ou ils veulent rester en arrière, et vos propos me désolent, il faut que vous sachiez que la mensualisation est devenue obligatoire depuis le 1er janvier 2005, je souhaite que l'URSSAF qui a un droit de regard sur les fiches de salaires et bien remettent les pendules a l'heures aux personnes recalcitrantes, si sur votre lieu de travail vous etes régis par une CCN je pense que vous n'allez pas a l'encontre de celle-ci et bien c'est pareil pour la notre.
Amicalement
C'est dommage que des parents employeurs et meme des AM ne veulent pas voir ni comprendre le bond en avant de notre métier, et qu'au lieu d'avancer elles ou ils veulent rester en arrière, et vos propos me désolent, il faut que vous sachiez que la mensualisation est devenue obligatoire depuis le 1er janvier 2005, je souhaite que l'URSSAF qui a un droit de regard sur les fiches de salaires et bien remettent les pendules a l'heures aux personnes recalcitrantes, si sur votre lieu de travail vous etes régis par une CCN je pense que vous n'allez pas a l'encontre de celle-ci et bien c'est pareil pour la notre.
Amicalement
Posté 09 février 2005 - 17:09 (#150) Guest__*
Je suis bien d'accord avec vous, cependant ma nounou y perdrait en étant mensualisée dans la mesure où j'arrondis toujours les bulletins de salaire. Quant à l'urssaf, j'ai reçu les bulletins de salaire en vigueur au 01/01/2005, la prévoyance (nouveautéde la ccn) n'y est même pas mentionnée !!!!
Posté 09 février 2005 - 18:09 (#151) Guest_Piem_*
:cry:
J'aurais bien voulu recevoir une réponse à ma question qui se trouve à la page 10 ...
Est-ce qu'une âme charitable pourrait se pencher dessus ?
Je vous remercie d'avance.
Amicalement,
Piem
J'aurais bien voulu recevoir une réponse à ma question qui se trouve à la page 10 ...
Est-ce qu'une âme charitable pourrait se pencher dessus ?
Je vous remercie d'avance.
Amicalement,
Piem
Posté 09 février 2005 - 18:55 (#152) Guest_sirene_*
bonsoir Piem,
je trouve extrêmement risqué de prendre des congés par anticipation non acquis car en cas de rupture de contrat juste après, tu risques de devoir de l'argent aux parents.
Pour prendre des congés par anticipation avec l'accord des parents, il faut au moins que ces derniers soient acquis, enfin c'est mon avis ( et le bon sens)
change la période si tu veux continuer ainsi, fais du 1er septembre au 31 aout de l'année suivante, ainsi si tu prends tes congés principaux l'été ils seront au moins acquis.
bonne soirée.
je trouve extrêmement risqué de prendre des congés par anticipation non acquis car en cas de rupture de contrat juste après, tu risques de devoir de l'argent aux parents.
Pour prendre des congés par anticipation avec l'accord des parents, il faut au moins que ces derniers soient acquis, enfin c'est mon avis ( et le bon sens)
change la période si tu veux continuer ainsi, fais du 1er septembre au 31 aout de l'année suivante, ainsi si tu prends tes congés principaux l'été ils seront au moins acquis.
bonne soirée.
Posté 10 février 2005 - 10:02 (#153) Guest__*
Bonjour,
Je suis une maman employant une assistante maternelle en forfait. Je tiens à vous dire que je suis très contente pour vous, mais ce n'est pas toujours évident pour les mamans.
Actuellement je paie un forfait de 22 jours + indemnités d'entretien à 3,49 par jour. Le total me revient à 639 euros pas mois. Cela est déjà très limite dans mon budget. Actuellement mon fils reste 10 heures par jour (8h - 18h). J'aurais donc (si j'ai bien tout compris) 10 heures par semaine en heures sup? Sachant que j'ai déjà du mal à payer l'actuel montant, comment vais-je faire? J'adore ma nounou, mais si elle applique les regles à la lettre je serais obligé de changer. En tout état de cause, je ne comprends pas que l'on puisse obliger les mamans à changer un contrat en cours?
Hormis cela rien ne change vraiment pour moi, puisque je suis déjà en forfait, donc je payais déjà même si mon fils était absent.
Pouvez-vous comprendre mon desarroi? Et en étant assistantes maternelles que me conseillez-vous?
Merci d'avance,
Fee34
Je suis une maman employant une assistante maternelle en forfait. Je tiens à vous dire que je suis très contente pour vous, mais ce n'est pas toujours évident pour les mamans.
Actuellement je paie un forfait de 22 jours + indemnités d'entretien à 3,49 par jour. Le total me revient à 639 euros pas mois. Cela est déjà très limite dans mon budget. Actuellement mon fils reste 10 heures par jour (8h - 18h). J'aurais donc (si j'ai bien tout compris) 10 heures par semaine en heures sup? Sachant que j'ai déjà du mal à payer l'actuel montant, comment vais-je faire? J'adore ma nounou, mais si elle applique les regles à la lettre je serais obligé de changer. En tout état de cause, je ne comprends pas que l'on puisse obliger les mamans à changer un contrat en cours?
Hormis cela rien ne change vraiment pour moi, puisque je suis déjà en forfait, donc je payais déjà même si mon fils était absent.
Pouvez-vous comprendre mon desarroi? Et en étant assistantes maternelles que me conseillez-vous?
Merci d'avance,
Fee34
Posté 10 février 2005 - 10:12 (#154)
bonjour,
dans le cas d'un accueil long sur la semaine, seules les heures au-delà de 45 hrs semaines sont majorées, soit 5 hrs pour vous.
le taux est généralement de 25 à 30% et reste à négocier.
c'est la mensualisation qui est obligatoire et pas le forfait... peut-être devriez-vous revoir tout cela quand même... pas pour diminuer le salaire actuel de votre AM, mais au moins pour justifier de ne pas l'augmenter... 8)
dans le cas d'un accueil long sur la semaine, seules les heures au-delà de 45 hrs semaines sont majorées, soit 5 hrs pour vous.
le taux est généralement de 25 à 30% et reste à négocier.
c'est la mensualisation qui est obligatoire et pas le forfait... peut-être devriez-vous revoir tout cela quand même... pas pour diminuer le salaire actuel de votre AM, mais au moins pour justifier de ne pas l'augmenter... 8)
Posté 10 février 2005 - 15:01 (#155) Guest_carole14_*
Fee34:
Je comprends tout à fait ton point de vue, avant d'être assistante maternelle, j'ai moi même confié ma fille à une ass mat.
Je vois que le salaire que tu verses à ton ass mat est déjà conséquent (je ne connaît pas les tarifs de ton secteur), entre autre, les indémnités d'entretien, tu n'auras pas à les augmenter car tu es déjà au dessus du minimum de la CCN. Il faudrait que vous recalculiez le montant de la mensualisation car la CCN impose une mensualisation et non un forfait. C'est à dire que la mensu doit être basé sur le nombre de semaines travaillées dans l'année+5 semaines de congés payés (52-congés parents (RTT, CP, ...)+5 (CP ass mat)=x semaines rémunérées.) Ce nbre de semaine, tu le multiplie par le nbre d'heure par semaine moyen, /12, et multiplié par le salaire horaire. Là tu trouveras le montant de la mensualisation, et tu pourras comparer avant ton forfait, ça ne sera pas forcémment + cher! et ce sera légal, car le forfait est maintenant interdit.
Il faut voir ça avec ton ass mat, est -elle prète à négocier pour que tu retombes sur tes pieds???
Je comprends tout à fait ton point de vue, avant d'être assistante maternelle, j'ai moi même confié ma fille à une ass mat.
Je vois que le salaire que tu verses à ton ass mat est déjà conséquent (je ne connaît pas les tarifs de ton secteur), entre autre, les indémnités d'entretien, tu n'auras pas à les augmenter car tu es déjà au dessus du minimum de la CCN. Il faudrait que vous recalculiez le montant de la mensualisation car la CCN impose une mensualisation et non un forfait. C'est à dire que la mensu doit être basé sur le nombre de semaines travaillées dans l'année+5 semaines de congés payés (52-congés parents (RTT, CP, ...)+5 (CP ass mat)=x semaines rémunérées.) Ce nbre de semaine, tu le multiplie par le nbre d'heure par semaine moyen, /12, et multiplié par le salaire horaire. Là tu trouveras le montant de la mensualisation, et tu pourras comparer avant ton forfait, ça ne sera pas forcémment + cher! et ce sera légal, car le forfait est maintenant interdit.
Il faut voir ça avec ton ass mat, est -elle prète à négocier pour que tu retombes sur tes pieds???
Posté 12 février 2005 - 12:25 (#156) Guest_macherode_*
Fee 34,
Indemnité d'entretien à 3.49 par jour, apparement c'est une indemnité globale, non?
De combien est la part indemnité de repas?
Il ya un accord à trouver avec votre AM car les repas devraient être comptabilisés séparément.
Mettez vous d'accord sur l'indemnité de repas, déduisez la de l'indemnité globale que vous payez, et augmentez de la différence par rapport aux 2.65.
C'est clair ou je recommence?.... :wink:
Indemnité d'entretien à 3.49 par jour, apparement c'est une indemnité globale, non?
De combien est la part indemnité de repas?
Il ya un accord à trouver avec votre AM car les repas devraient être comptabilisés séparément.
Mettez vous d'accord sur l'indemnité de repas, déduisez la de l'indemnité globale que vous payez, et augmentez de la différence par rapport aux 2.65.
C'est clair ou je recommence?.... :wink:
Posté 14 février 2005 - 09:24 (#157)
danou dit :
c'est la mensualisation qui est obligatoire et pas le forfait... peut-être devriez-vous revoir tout cela quand même... pas pour diminuer le salaire actuel de votre AM, mais au moins pour justifier de ne pas l'augmenter... 8)
Que veux-tu dire par là, Danou, qu'une am travaillant au forfait, ne doit pas avoir de baisse de salaire, quand bien même son forfait est illégal, et rémunère du travail fictif ?
exemple
forfait 22 jours à 27€ net, pour 14 jours moyen de présence de l'enfant ?
:(/>
En fait, je n'ai qu'une prétention, c'est de ne pas plaire à tout le monde. Plaire à tout le monde, c'est plaire à n'importe qui . "Sacha Guitry"
Posté 14 février 2005 - 11:41 (#158)
:wink: oui Mapie-jacasse, c'est le mode calcul qui présente des failles mais la rémunération elle, n'a pas à diminuer car c'est un acquis.
:wink: exemple d'une AM qui "est" rémunérée annuellement sur la base de 16 jrs par mois 12 mois sur 12 au forfait mensuel et ceci bien que les parents aient des congés prévisibles, bien au-delà de ceux de l'AM...
salaire :
brut/hr : 3.04€
10 hrs par jour : 30.44 € brut
nbr d'hrs semaine = 40 hrs
coût du salaire au forfait :
mensuel = 487.04 €
12 mois = 5848.44 €
semaine = 5848.44/ 52 = 112.39 €
finalement il s'avère que les parents peuvent prévoir 43 semaines d'accueil par an et pour recalculer justement la mensualisation du salaire de leur AM sans baisse, ils devront faire :
1 semaine = 52/43 * 112.39 € = 135.92 €
135.92 € / 40 hrs = 3.40 € tarif brut/hr en mensualisation
voila Mapietchounette :wink: je ferais comme ça pour légaliser sans toucher au salaire :idea:
bises 8)
:wink: exemple d'une AM qui "est" rémunérée annuellement sur la base de 16 jrs par mois 12 mois sur 12 au forfait mensuel et ceci bien que les parents aient des congés prévisibles, bien au-delà de ceux de l'AM...
salaire :
brut/hr : 3.04€
10 hrs par jour : 30.44 € brut
nbr d'hrs semaine = 40 hrs
coût du salaire au forfait :
mensuel = 487.04 €
12 mois = 5848.44 €
semaine = 5848.44/ 52 = 112.39 €
finalement il s'avère que les parents peuvent prévoir 43 semaines d'accueil par an et pour recalculer justement la mensualisation du salaire de leur AM sans baisse, ils devront faire :
1 semaine = 52/43 * 112.39 € = 135.92 €
135.92 € / 40 hrs = 3.40 € tarif brut/hr en mensualisation
voila Mapietchounette :wink: je ferais comme ça pour légaliser sans toucher au salaire :idea:
bises 8)
Posté 14 février 2005 - 11:51 (#159)
Ok Danou,
je préfère mapie-chounette, que mapie-jacasse, lolllllllllllll
je préfère mapie-chounette, que mapie-jacasse, lolllllllllllll
En fait, je n'ai qu'une prétention, c'est de ne pas plaire à tout le monde. Plaire à tout le monde, c'est plaire à n'importe qui . "Sacha Guitry"
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