Le Forum des Assistantes Maternelles, Assistants Maternels et Assistants Familiaux (SPAMAF): ados en garde et pornographie - Le Forum des Assistantes Maternelles, Assistants Maternels et Assistants Familiaux (SPAMAF)

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ados en garde et pornographie quelles sont les lois???? Noter : -----

Posté 08 février 2007 - 22:17 (#1) Guest_arlette33_*

bonsoir

tout d'abord, mes excuses pour mon absence prolongée de ce forum, mais depuis que j'ai deux ados en garde (un handicapé mental adorable de 13 ans depuis peu et un "inadapté" comportemental de bientot 16) j'ai beaucoup de mal à en parler. Mais voilà, ce dernier avec qui nous avons de plus en plus de problèmes (son établissement scolaire : un ITEP qui n'a le courage de le garder qu'à mi temps, le reste du temps étant pour moi!!!!) a ramené, recemment, des revues pornographiques à la maison, cachées dans sa chambre. Aussitot trouvées, aussitot brulées ou jetées. Mais ce soir, il m'a fait la grande crise arguant que je n'avais pas à fouiller sa chambre.....ne sachant pas ou ne voulant pas ranger sa chambre, il me faut bien de temps en temps faire le ménage, donc soulever le matelas!!!!!!! (pas futé le gars) . Je lui ai rétorqué que tant qu'il serait sous notre toit 2 choses étaient interdites : la drogue et la pornographie (il est déjà porté la dessus et ne s'en cache pas, j'ai du installer le controle parental sur les 6 ordis de la maison)....mais le plus jeune est tres malléable et donc à protéger, ayant subi des violences sexuelles dans son jeune age. Je sais être dans mon bon droit, mais existe t il des textes législatifs qui corroborent ma prise de décision. ..... pour la drogue et en cas de descente des flics sur dénonciation, on peut etre poursuivis...mais les bouquins porno????? (attention, je fais la différence entre revues masculines et revues porno......)
Et voilà, demain, une raison de plus de m'en plaindre auprès des services concernés....et dire que nous partons 1 semaine au ski, en récompense de son comportement :P/> (fugues, séjours à l'hopital psy pour ados en crise.......) mais bon, j'en emmène 2 autres et eux l'ont mérité, alors.........
Mais je ne sais pas combien de temps je vais résister à la pression....j'ai 60 ans cette année, 15 ans de métier avec des cas lourds, voire très lourds...je voudrais tenir au moins jusqu'au 18 ans du plus jeune qui le mérite...mais des fois je me sens bien seule, dans ma campagne bordelaise

donc rien qu'un article, un texte pour lui montrer et lui dire qu'il faut s'arreter de suite avant que cela ne dégénère?????
merci à celles ou ceux qui auraient l'info :P/>
et bonne nuit

Posté 09 février 2007 - 11:23 (#2) Guest_nicojan_*

je dirai que tous les ados ont envie de regarder ces revues et le font surement en cachette chez les copains.

J'en ai trouvé sous le lit de mes garcons pas du tout caché non plus !

Ca depend si il passe tout son argent la dans c'est inquietant mais pour une revue ca n'est pas grave.

Je n'ai rien dit à mes ados et je n'ai rien trouvé après. Je pense aussi que plus quelque chose est interdit plus ils ont envie de regarder et si on dedramatise ca passe mieux

Bon courage
l'adolesence n'est pas une periode facile
je suis maman de 3 enfants de 24, 21 et 18 ans mais j'accueille des enfants de moins de six ans donc je ne suis pas affronté à ce probleme

Posté 09 février 2007 - 12:23 (#3) Guest_arlette33_*

Voir le messagenicojan, le 9 Feb 07 à 11:23, dit :

l'adolesence n'est pas une periode facile
je suis maman de 3 enfants de 24, 21 et 18 ans mais j'accueille des enfants de moins de six ans donc je ne suis pas affronté à ce probleme


et moi je suis maman de 4 enfants de 22 a 30 ans. :P/> et j'en suis au 6è enfant en garde, filles ou garçons, et tous ados (dont 5 avec problèmes psychiatriques)!!!! je ne suis pas une novice en la matière :P/>

Bien sur que j'en ai trouvé chez les miens, et mm chez les autres enfants dont j'ai eu la garde . Mais le problème est qu'il est porté sur la chose (déjà poursuivi pour tentative de viol...heureusement, il y a eu doute, donc........) et qu'il risque de perturber grandement le plus jeune, qui n'a pas besoin de ça. Je n'avais pas dramatisé en les trouvant : je les avais tout simplement jetés....il y a + d'un mois ;)/>......je me disais : il ne va qd mm avoir le culot de les reclamer ou de raler...et bien si B)/> et sa réponse, qd je lui dis que je n'en veux pas dans la maison, est : c'est mon plaisir!!!!!!! voilà où est le danger!!!! s'il s'agissait d'un ado "normal"....ca glisse, mais venant de lui, de son passé, de son vécu je ne peux prendre le risque de ne rien faire, ni dire, ni voir. (3 séjours de longue durée en hopital psy, 2 gardes à vue) et il n'a que 15 ans et demi!!!!! par contre, comme il nous aime beaucoup, si je lui dis que c'est un texte de loi qui m'oblige à ne pas vouloir de ca à la maison, il acceptera mieux (comme il a accepté pour la drogue)........c'est donc ca que je recherche : un texte sur lequel m'appuyer???????????????

Posté 09 février 2007 - 12:32 (#4) Guest_nicojan_*

je comprends mieux

Si il a deja eu des problemes et qu'il es porté la-dessus c'est bien embetant. J'essai de trouver des textes sur internet.

Posté 09 février 2007 - 12:36 (#5) Guest_arlette33_*

Voir le messagenicojan, le 9 Feb 07 à 12:32, dit :

je comprends mieux

Si il a deja eu des problemes et qu'il es porté la-dessus c'est bien embetant. J'essai de trouver des textes sur internet.



merci....je cherche aussi :P/> mais pour le moment je n'ai rien trouvé de tangible!

Posté 09 février 2007 - 12:43 (#6)

bonjour arlette
je me dis simplement que si tu postais ton post dans le forum principal tu aurais peut-etre plus de reponse
fais juste un copier coller
voilà voilou



Posté 09 février 2007 - 12:46 (#7) Guest_nicojan_*

Voir le messagearlette33, le 9 Feb 07 à 12:36, dit :

merci....je cherche aussi :P/> mais pour le moment je n'ai rien trouvé de tangible!


tu peux peut etre essayer celui ci la convention des nations unies relativ es aux droits de l'enfant


http://www.innocence...ndex.php?id=184

Posté 09 février 2007 - 14:24 (#8) Guest_arlette33_*

Voir le messagenicojan, le 9 Feb 07 à 12:46, dit :

tu peux peut etre essayer celui ci la convention des nations unies relativ es aux droits de l'enfant
http://www.innocence...ndex.php?id=184


je vais y jeter un coup d'oeil, merci en tous les cas

et oui, Utopie, j'ai suivi tes conseils et mis sur le forum général <_</> (enfin j'espère ne pas m'être trompée :rolleyes:/>

Posté 09 février 2007 - 15:52 (#9) L'utilisateur est hors-ligne   meliane 

  • Site Admin

Bonjour !
voilà MON avis !
premierement pourquoi fouilles tu sa chambre c'est son "chez lui " !
Il est en àge où il aimerait avoir des rapports sexuels et il se renseigne par ses fameuse revues !
Tous les garçons sont "interessés " par ce genre de lecture et peut étre méme a t il vu des cassettes X on en trouve partout !
Cela ne me choque pas !!Plutot que de ràler apres lui tu pourrais lui dire tu sais je connais d'autres lectures qui te renseigneraient bien mieux que celle là et pense avant tout aux préservatifs !dans deux ans il est majeur !Beaucoup de jeunes garçons commencent tôt leur experiences sexuelles !il faut savoir que malgré le "je sais tout " ils n'en mènent pas large et sont très inquiets de la premiere fois Dans les magasines on n'arrète pas de dire aux hommes qu'il faut qu'ils soient des supers mecs etc de quoi inquiéter les ados !!
Alors quand tu rentres dans sa chambre tu frappes pour le ménage demande lui de le faire que c'est desormais son coin à lui et que tu respecteras ça mais qu'il faut qu'il fasse des efforts lui aussi !tu remets les barrieres en lui disant qu'on ne fume pas et qu'on respecte les lieux que tu ne voudras jamais trouver ni drogue etc !
Puis tu sais s'il les a cachés c'est que au fond de lui il connait aussi les interdits !
Mes fils ont eu aussi ce genre de lecture que veux tu ils veulent savoir avant de se lancer et puis 16 ans c'est un peu l'àge !
bisous
lorsque l'enfant parait le cercle de famille s'agrandit ------VICTOR HUGO

Posté 09 février 2007 - 16:28 (#10) L'utilisateur est hors-ligne   Mirabelle 

  • Site Admin

bonjour,



à 16 ans c'est normal pour un ado d'avoir ce genre de lecture, ils y passent tous, c'est plus embêtant quand c'est sur internet, j'ai eu le tour, avec toutes les enquêtes via internet, il y a des risques réels.

MAis je suis aussi d'accord quand tu dis que tu ne veux pas de ces revues chez toi, c'est ton droit, tu es chez toi tout simplement, tu n'as pas besoin de textes pour ériger les règles de vie chez toi, il doit s'y plier et c'est tout.

Maintenant tu dis qu'il y a doute quand à sa tentaive de viol, il me semble que toi aussi tu devrai lui laisser le bénéfice du doute, tu sais il est facile d'accuser un jeune qui est déficient.

Pour sa chambre, oui il fallait bien que tu fasses le ménage, perso je les préviens que je vais le faire et que s'ils pouvaient ranger avant ça m'arrange et en plus maintenant ils le font eux même , alors s'il y a des revues pornos chez moi je ne le sais pas. :rolleyes:/>
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Mirabelle

Posté 09 février 2007 - 17:16 (#11) Guest_arlette33_*

premierement pourquoi fouilles tu sa chambre c'est son "chez lui " !

erreur : je n'ai pas fouillé.....sa chambre était dans un état lamentable et à son départ en vacances de noel je lui avais dit : si tu ne la ranges pas avant de partir, je le ferrais pdt ton absence....et il n'a pas sourcillé. C'est une chambre toute neuve et je tiens à ce qu'il l'entretienne.
Et puis le terme "chez lui" a des limites...c'est le respect de sa chambre qui a fait que l'ado/adulte que j'ai précédemment gardé pendant 3 ans, s'était permis de cultiver du canabis dans la chambre : je ne tiens pas particulièrement à renouveler l'expérience, donc tant pis.

Il est en àge où il aimerait avoir des rapports sexuels et il se renseigne par ses fameuse revues !
hum, je crois que tu n'as pas lu ce que j'ai mis au dessus : les rapports sexuels sont connus de lui depuis longtemps...c'est mm moi qui lui paye les preservatifs, parce que j'ai peur aussi pour les autres!

Tous les garçons sont "interessés " par ce genre de lecture et peut étre méme a t il vu des cassettes X on en trouve partout !
relol : il a dépassé ce stade, crois moi! malheureusement pour lui!



Cela ne me choque pas !!Plutot que de ràler apres lui tu pourrais lui dire tu sais je connais d'autres lectures qui te renseigneraient bien mieux que celle là et pense
avant tout aux préservatifs !
tu sais, son père le traitait de PD parce qu'à 10 ans il ne ramenait pas une copine à la maison! et le même père autorise sa propre fille de 16 ans à vivre maritalement chez lui, depuis 2 ans avec un copain de 25 ans qui bosse, lui, et qui paye tout dans la maison contre qq petits plaisirs. Je dis et repète : il n'est pas dans la normalité! (son educateur AMEO parlait carrément de prostitution familiale) et mon rôle, dès le départ (cad depuis 18 mois) est d'essayer de lui faire comprendre que ce qu'il faisait avant N'EST PAS dans la normalité. Il commence à en prendre conscience, mais les vieilles habitudes perdurent. Son père, qui vient d'avoir internet, lui a demandé en premier quels étaient les sites de cul à lui recommander!

dans deux ans il est majeur !Beaucoup de jeunes garçons commencent tôt leur experiences sexuelles !il faut savoir que malgré le "je sais tout " ils n'en mènent pas large et sont très inquiets de la premiere fois
au risque de me répèter, il n'en est pas à la première fois: il connait tout ca, et plein d'autres choses !


Dans les magasines on n'arrète pas de dire aux hommes qu'il faut qu'ils soient des supers mecs etc de quoi inquiéter les ados !!
Alors quand tu rentres dans sa chambre tu frappes pour le ménage demande lui de le faire que c'est desormais son coin à lui et que tu respecteras ça mais qu'il faut qu'il fasse des efforts lui aussi !
déjà fait mais en ce moment rien ne va plus car les parents s'en servent comme pushingball (ils sont séparés) et le rendent incontrolable (je ne veux pas aller au point rencontre, alors fugues et viens me voir à la maison : dixit le père, la semaine dernière)...ce qu'il a fait bien sur, avant de se rendre compte qu'il avait fait une erreur, qu'il avait inquiété toute la famille ici. Il est sous médicament à haute dose et malgré ca peut faire preuve de violence extrême. En fait, tout le service ASE, le service eductif et mm le psy s'accordent à dire qu'il n'a pas sa place dans une famille d'accueil, ni dans un foyer et qu'il n'a en fait de place nulle part (ni en terme familial, ni en terme éducatif) Je crois qu'on peut difficilement faire pire! On essaie au maximum de l'en sortir (et c'est d'ailleurs la raison qui fait qu'il ne veut pas nous quitter car il en a conscience) mais je ne peux tout simplement pas accepter certaines choses, sachant qu'elles le déstabilisent et qu'il peut mettre en danger la vie de l'autre enfant que j'ai en garde


tu remets les barrieres en lui disant qu'on ne fume pas et qu'on respecte les lieux que tu ne voudras jamais trouver ni drogue etc !
dit et répété par moi, par sa référente, par ses educateurs, par le psychiatre.......
ET ALORS??????????????....
ca c'est sa réponse. Après il réfléchis et nous dit qu'on a raison....mais hier il était dans la phase de contestation et moi dans un stade de fatigue avancé :rolleyes:/>

Puis tu sais s'il les a cachés
non, il ne les a pas cachées : elles étaient sous le lit tout simplement et il les a montré au plus jeune et ca là ou je cris danger (celui ci a 13 ans, mais 5 ans d'age mental avec des pulsions sexuelles exacerbees par la mère et le père, mentalement atteints eux aussi) car on arrive, depuis 1 an qu'on l'a, a le canaliser et à lui faire comprendre certains interdits (comme par ex avec les chiens........) et que je ne voudrais pas que tout le travail fait avec lui reparte de zero à cause du plus grand
Bon, je crois mettre mal fait comprendre (ma grippe et ma fièvre). Hier j'étais furieuse contre lui non pas par ma trouvaille (elle date d'un mois) mais par sa réponse : c'est mon plaisir et je fais ce que je veux........et là je dis stop, s'il met l'autre enfant en difficulté. S'il se contentait de les regarder....bon.... mais pas avec le plus jeune à coté de lui! et c'est cette raison qui m'a fait les jeter car j'avais senti le plus jeune perturbe et il a fini par me le dire.


c'est que au fond de lui il connait aussi les interdits !
oui, mais j'aimerai qu'il les respectent aussi <_</>

tu vois, c'est un peu face à ces difficultés que je m'interdisais de trop en parler sur ce forum car pour avoir qq réponses, il faut expliquer et je ne voulais pas trop aller au fond des choses. J'ai récupéré des cas extrêmement difficiles à gérer (je touche un surplus de salaire de 60 % pour chacun d'eux). Le petit fait des efforts immenses et je ne veux pas que le plus grand gache tout, du moins dans ce domaine précis. c'est la raison pour laquelle je recherche des lois, des textes n'importe quoi pour lui faire comprendre que c'est important pour lui, pour l'autre, pour nous, de respecter au moins cette règle.

En fait son éducation a été faite à l'envers. Il a connu le statut d'homme avant d'être seulement un enfant. Je ne peux pas rentrer dans les détails mais après 15 ans dans le métier, et avant cela 10 ans dans l'education nationale, je n'arrive pas encore à imaginer que certaines choses puissent exister!

Hier je l'aurais volontiers passer par la fenêtre (sauf qu'il fait 1.75 pour 70 kgs et moi 1.60 :angry:/> d'ou mon appel desespéré. Mais bien sur que je suis calmée et bien sur qu'on va trouver un modus vivendi. Mais le soutien de textes légaux seraient les bienvenus qd mm

Me suis-je bien fait comprendre, maintenant ?

Posté 09 février 2007 - 17:53 (#12) L'utilisateur est hors-ligne   meliane 

  • Site Admin

:rolleyes:/> !Sur que je comprends mieux
Que veux tu moi j'ai répondu pour un "cas " classique !ce qui est loin de l'étre pour cet ado !!Ce qui est dans le positif c'est que lorsqu'il fugue il revient vers vous !donc quelque part il y trouve un équilibre !donc je pense qu'en lui parlant tu ne prèches pas dans le désert méme s'il t'envoie balader !
Ce qui est inquiètant comme tu l'écris c'est qu'il veuille méler à ces histoires le plus jeune !donc là tu as raison d'étre vigilante !(je connais une collegue qui avait un jeune qui passait son temps à regarder les cassetttes de la famille !en réalité il regardait surtout la plus petit de 8ans à tous les ages dans la piscine etc !la famille pensait qu'il voulait se sentir intégré Elle s'est aperçue trop tard que depuis au moins deux ans il violait la petite fille et celle ci terrorisée ne disait rien !donc c'est vrai qu'il faut toujours avoir les yeux et les oreilles aux aguets !
tu dois partir en vacances je crois !alors je te souhaite de passer un bon séjour et j'espère que tu pourras te reposer !!
Pour la loi je vais voir si je ne vois pas ça sur le net !Laurie ou Mirabelle pourraient peut etre te trouver quelque chose !elles trouvent toujours
!Bonnes vacances ! <_</>

Ce message a été modifié par meliane - 09 février 2007 - 17:55 .

lorsque l'enfant parait le cercle de famille s'agrandit ------VICTOR HUGO

Posté 09 février 2007 - 18:40 (#13)

bonjour à toutes,je suis une toute jeune novice dans le métier mais c'est plutôt mon expérience d'ado dans une grande famille que je voudrais donner:un cousin éloigné se trouvais confronté à une situation "rapprochante",c'est à dire que pour lui,l'amour c'est ce que l'on voit dans les pornos,toutes les filles aiment ça et à plusieurs c'est "normal" puisqu'elles aiment ça !!bref, un jeune de cité avec une éducation olé olé !!à force de voir ces copains se mettre en couple et pas lui il est venu me poser des questions,il a semblé très surpris quand je lui ai expliqué que jamais une fille n'accepterais à long terme se comportement et qu'il resterait seul s'il ne changeais pas sa vision de l'amour.étrangement,ses copains se marient et ont des enfants et lui reste seul dans l'alcool et les joints !! toutes les nanas qu'il trouve restent des neuneu.question à nouveau et avec l'age ,il a maintenant 26 ans il vois autrement la future femme de ses enfants et change donc progressivement,il a rencontré quelqu'un de bien à la suite de ses efforts .
morale de l'histoire, il y a un âge ou l'on crane d'être le caïd avec pleins de nanas tout le temps et l'âge où l'on pense à créer une famille et là, la femme que l'on imagine ne ressemble plus du tout à une actrice porno !!
peut-être peux tu le faire réfléchir sur le sens d'une famille et l'image qu'il aimerait avoir de sa femme,serait-il heureux de voir sa femme ou sa fille dans les revues qu'il regarde ...
volià c'est une vision utopique mais pourquoi pas essayer on ne sais jamais il a peut-être envis de partir de chez toi et d'avoir sa famille ça le fera peut-être réfléchir à moins qu'il ne tombe sur sa mère ou sa soeur dans ses films !!

Posté 09 février 2007 - 19:36 (#14) Guest_arlette33_*

"Pour la loi je vais voir si je ne vois pas ça sur le net !Laurie ou Mirabelle pourraient peut etre te trouver quelque chose !elles trouvent toujours
!Bonnes vacances ! "

merci pour les deux....oui maintenant je suis sure qu'on va passer d'excellents vacances, car je pars avec deux de mes enfants (27 et 22) qu'il respecte et craint en mm temps (ils sont ceintures marron de karaté, lol) un jeune de 16 ans que j'ai eu en garde un temps, mais qui veut tjs partir en vacances avec nous. Et comme il veut devenir educateur plus tard, il n'hésite pas à me donner un coup de main pour gérer le grand de 15 ans et celui de 13 ans (il prend son role très au sérieux :rolleyes:/>). Je trouve ca génial, car les deux garçons acceptent cet état de chose...en effet, lui aussi a eu une enfance plus que dramatique mais a su, à force de volonté, à prendre sur lui pour suivre une scolarité normale. Il est dans une famille d'accueil qui est devenue amie de la notre et il a donc l'impression d'avoir une vraie famille : des parents et des oncle et tante. Alors, qd il est là, il arrive, avec ses mots, a faire passer le message. J'en ai d'ailleurs une autre qui revient nous voir régulièrement pour les vacances et qui vient d'avoir 18 ans. Au bout du compte ca fait plaisir, et le grand comprend tout ca. Mais il a tellement de choses à remettre en ordre, sans compter son problème comportemental profond.


"volià c'est une vision utopique mais pourquoi pas essayer on ne sais jamais il a peut-être envis de partir de chez toi et d'avoir sa famille ça le fera peut-être réfléchir à moins qu'il ne tombe sur sa mère ou sa soeur dans ses films !!"
c'est vrai que je n'avais pas pensé à user de cet argument. Comme quoi, même l'expérience des novices est important <_</>

Posté 10 février 2007 - 00:10 (#15) L'utilisateur est hors-ligne   bidulll 

  • Site Admin

Bonsoir,

Heureusement qu'il existe des As-Fam comme toi. Tu as le courage et la volonté de les aider malgré tout, que je n'aurais certainement pas car les limites que je me suis fixées auraient été dépassées depuis longtemps.

Encore bravo

Posté 10 février 2007 - 09:15 (#16) Guest_laurie_*

bonjour,

à part l'article 227-24 du code pénal,
je n'ai rien trouvé d'autre
bon WE

Posté 10 février 2007 - 10:58 (#17) L'utilisateur est hors-ligne   lili59 

  • Site Admin

Tu peux aller sur lycos, tu poses une question et l'on te répond, voisi la réponse que l'on m'a donné,ainsi que le lien, mais je te conseil de le faire toi même , ta question sera plus pertinente que la mienne.

répondu par Olivier.grosso.modo sur 09.02.2007 16:29

"non. Les contenus pornographiques sont interdits à la vente, à la lecture/vision et à la possession des mineurs.

Si une personne permet à un mineur d'accéder à de tels contenus, ou l'aide, il est passible de prison ferme."


http://iq.lycos.fr/


--------------------


deux post sont ouvert en même temps sur ce sujet, donc je fais un copier coller
Image IPB

Posté 10 février 2007 - 11:08 (#18) L'utilisateur est hors-ligne   lili59 

  • Site Admin

Voici un article :



Des mineurs protégés

Car les articles 283 à 290 du Code pénal, élaborés en 1957, interdisent tout « outrage aux bonnes mœurs ». Sons, images, presse, livres sont concernés ainsi que leurs colporteurs, qui risquaient deux ans de prison et 30 000 F (4 573,47 €) d’amende. L’article 227-24 punit « le fait soit de fabriquer, de transporter, de diffuser par quelque moyen que ce soit et quel qu'en soit le support, un message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine ». En même temps, le droit des particuliers à obtenir une condamnation est restreint : une commission spéciale doit vérifier si l’outrage en est bien un. Ce qui a permis, dans les années 70, de limiter les procès.

Les articles 283 à 290 du Code pénal, élaborés en 1957, interdisent tout « outrage aux bonnes mœurs ». Sons, images, presse, livres sont concernés ainsi que leurs colporteurs, qui risquaient deux ans de prison et 30 000 F (4 573,47 €) d’amende.
La jurisprudence a permis, depuis 1994, que ce fameux outrage aux bonnes mœurs ne devienne un délit que si le message pornographique atteint les mineurs. Donc, vendeurs de presse et loueurs de vidéo doivent masquer les magazines et DVD érotiques ou pornographiques et vérifier l'âge de leur clientèle. Les films pornographiques télévisés ne sont disponibles que sur des chaînes payantes. Les décodeurs sont munis d'un système de verrouillage, nécessitant un code pour l'accès à ces programmes. Les fournisseurs d'accès à Internet proposent des logiciels de contrôle parental, permettant d'interdire les sites contenant certains mots-clés.
Image IPB

Posté 10 février 2007 - 11:30 (#19) L'utilisateur est hors-ligne   lili59 

  • Site Admin

Je crois avoir trouvé:

:: La protection des mineurs


Le dispositif législatif et réglementaire
Dernière mise à jour le 16/09/2003


La France s’est dotée d’un important dispositif législatif et réglementaire destiné à protéger les mineurs contre les images, messages ou contenus à caractère violent ou pornographique.

L’article 227-24 du code pénal
L’article 227-24 du code pénal punit de 3 ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende « le fait soit de fabriquer, de transporter, de diffuser par quelque moyen que ce soit et quel qu’en soit le support un message à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine, soit de faire commerce d’un tel message ».

Code pénal, article 227-24

Cet article fait suite aux articles 283 à 290 de l’ancien code pénal relatifs à « l’outrage aux bonnes mœurs commis notamment par la voie de la presse et du livre ».

La jurisprudence judiciaire considère que le délit de l’article 227-24 du code pénal est constitué dès lors que des images pornographiques diffusées sur internet sont susceptibles d’être vues par des mineurs :


"Si la procédure d’accès au forum Sex Incest est quelque peu longue, elle ne comporte aucune barrière d’accès la rendant totalement inaccessible à des adolescents mineurs férus de multimédia [...] l’intention délictuelle est caractérisée dès lors qu’en diffusant sur Internet, un message à caractère pornographique avec offre et demande de photographies, [le prévenu] ne pouvait ignorer que des mineurs avertis en informatique, étaient susceptibles de le capter" : CA Caen, 8 septembre 1999, n° 99/00742, (sur le site du Forum des droits sur l’internet)


De même, la circonstance que l’accès à un site soit subordonné au paiement d’un droit d’accès, lequel peut être effectué par carte bancaire, ne suffit pas à regarder ce site comme totalement inaccessible aux mineurs : CA Paris, 13e ch. A, 2 avril 2002, n° 01/03637, (sur le site du Forum des droits sur l’internet)

C’est à l’éditeur de prendre les précautions nécessaires pour que des images pornographiques ou violentes diffusées sur internet ne puissent être vues par des mineurs, sans qu’il puisse s’exonérer de sa responsabilité en invoquant celle des parents ou l’évolution générale des mœurs.


« Il appartient à celui qui décide à des fins commerciales de diffuser des images pornographiques sur le réseau internet dont les particulières facilités d’accès sont connues, de prendre les précautions qui s’imposent pour rendre impossible l’accès des mineurs à ces messages. C’est à juste titre que les premiers juges ont relevé que l’obligation de précaution s’imposait au diffuseur du message et non au receveur, l’accessibilité aux dites images étant bien le fait de leur commercialisation et non à la carence éventuelle des parents ou de la permissivité ambiante. » CA Paris, 13e ch. A, 2 avril 2002, n° 01/03637, (sur le site du Forum des droits sur l’internet)

La loi du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse
L’article 14 de la loi n° 49-956 du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse prévoit que :

« Article 14 : Le ministre de l’intérieur est habilité à interdire : -* de proposer, de donner ou de vendre à des mineurs de dix-huit ans les publications de toute nature présentant un danger pour la jeunesse en raison de leur caractère licencieux ou pornographique ou de la place faite au crime, à la violence, à la discrimination ou à la haine raciale, à l’incitation à l’usage, à la détention ou au trafic de stupéfiants ; -* d’exposer ces publications à la vue du public en quelque lieu que ce soit, et notamment à l’extérieur ou à l’intérieur des magasins ou des kiosques, et de faire pour elles de la publicité par voie d’affiches ; -* d’effectuer, en faveur de ces publications, de la publicité au moyen de prospectus, d’annonces ou insertions publiées dans la presse, de lettres-circulaires adressées aux acquéreurs éventuels ou d’émissions radiodiffusées ou télévisées.

« Toutefois, le ministre de l’intérieur a la faculté de ne prononcer que les deux premières, ou la première, de ces interdictions. »
« Les publications auxquelles s’appliquent ces interdictions sont désignées par arrêtés, publiés au Journal officiel de la République française, qui, en ce qui concerne les livres, doivent intervenir dans un délai d’un an courant à compter de la date de parutin. La commission chargée de la surveillance et du contrôle des publications destinées à l’enfance et à l’adolescence a qualité pour signaler les publications qui lui paraissent justifier ces interdictions. »

La loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
L’article 15 de la loi du 30 septembre 1986 constitue la pierre angulaire du dispositif législatif et réglementaire de protection des mineurs en ce qui concerne les services de communication audiovisuelle :

« Article 15 : Le Conseil supérieur de l’audiovisuel veille à la protection de l’enfance et de l’adolescence et au respect de la dignité de la personne dans les programmes mis à disposition du public par un service de communication audiovisuelle. »
« Il veille à ce que des programmes susceptibles de nuire à l’épanouissement physique, mental ou moral des mineurs ne soient pas mis à disposition du public par un service de radiodiffusion sonore et de télévision, sauf lorsqu’il est assuré, par le choix de l’heure de diffusion ou par tout procédé technique approprié, que des mineurs ne sont normalement pas susceptibles de les voir ou de les entendre. »
« Lorsque des programmes susceptibles de nuire à l’épanouissement physique, mental ou moral des mineurs sont mis à disposition du public par des services de télévision, le conseil veille à ce qu’ils soient précédés d’un avertissement au public et qu’ils soient identifiés par la présence d’un symbole visuel tout au long de leur durée. »
« Il veille en outre à ce qu’aucun programme susceptible de nuire gravement à l’épanouissement physique, mental ou moral des mineurs ne soit mis à disposition du public par les services de radiodiffusion sonore et de télévision. »

Loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (texte consolidé)

La classification des œuvres cinématographiques
La Commission de classification, qui relève du ministère de la culture et de la communication, visionne et émet un avis sur tous les films qui sortent en salle et sur leurs bandes-annonces. Au vu de cet avis, le ministre de la culture délivre ensuite le visa qui peut être accompagné d’une interdiction en salle aux mineurs

http://www.ddm.gouv....?id_article=443
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Posté 10 février 2007 - 11:58 (#20) L'utilisateur est hors-ligne   lili59 

  • Site Admin

Coucou Laurie, J'étais encore dans mes recherches, que tu avais déjà postée


Tu es Lucky Luke, celui( celle) qui dégaine plus vite que son ombre. HiiiiiHiiii :rolleyes:/>
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