Le Forum des Assistantes Maternelles, Assistants Maternels et Assistants Familiaux (SPAMAF): indemnite entretien pour une fratrie - Le Forum des Assistantes Maternelles, Assistants Maternels et Assistants Familiaux (SPAMAF)

Aller au contenu


Message Important



Adhérer au SPAMAF pour vous informer, afin de mieux vous aider à exercer, et nous soutenir pour que nous puissions continuer à valoriser cette profession bien spécifique.



Cliquez ici dès maintenant pour faire une demande d'adhésion.

IMPORTANT

Seuls les Responsables des SPAMAF seront habilités pour répondre à toutes les questions concernant les Textes de Loi, les Décrets et les Arrêtés ainsi que sur la Convention Collective.
Page 1 sur 1
  • Vous ne pouvez pas ajouter un nouveau message
  • Vous ne pouvez pas répondre à ce sujet

indemnite entretien pour une fratrie doit on prendre deux fois l'indemnité d'entretien Noter : -----

Posté 11 février 2011 - 09:59 (#1) L'utilisateur est hors-ligne   didine38 

  • Site Admin

bonjour,
je vais attaquer un nouveau contrat avec une fratrie je ne les auraient qu'une journée par semaine ensemble
et je me demande si je dois prendre deux fois l'indemnité d'entretien ou seulement une fois
comme j'ai constaté que l'on peut faire un seul contrat pour les deux comment faire pour distingué les deux enfants ?
ou est ce que l'on fait un total d'heure global pour les deux.
je suis un peu dans le flou si quelqu'un peut me renseigner
merci beaucoup

Posté 11 février 2011 - 10:07 (#2) L'utilisateur est hors-ligne   mesdrôles 

  • Site Admin

Bien sûr qu'il faut prendre 2 i-e,une par enfant ..Tu as déjà un tout petit accueil ,alors,il n'y apas d'hésitation à avoir!!
En fait,tu fais tout séparé ,un contrat par enfant,un b-s par enfant etc...

Posté 11 février 2011 - 13:43 (#3) L'utilisateur est hors-ligne   didine38 

  • Site Admin

Voir le messagemesdrôles, le 11 février 2011 - 10:07 , dit :

Bien sûr qu'il faut prendre 2 i-e,une par enfant ..Tu as déjà un tout petit accueil ,alors,il n'y apas d'hésitation à avoir!!
En fait,tu fais tout séparé ,un contrat par enfant,un b-s par enfant etc...

ah bon le relais m'a dit qu'un seul contrat était suffisant mais qu'il fallait deux feuilles d'horaires
merci déjà pour l'endemnité entretien je prend note

Posté 11 février 2011 - 14:21 (#4) L'utilisateur est hors-ligne   Catherine SPAMAF 80 

  • Site Admin

il est indiqué dans la ccn " un contrat par enfant"
si un jour le 1er enfant part et bien tu aura des droits assedic si tu as un contrat par enfant
si tu as un contrat avec avenant pour le second enfant, pas de droit assedic avant le départ du second enfant

donc tu applique la CCN = 1 contrat écrit par enfant
et tout en double
secrétaire départementale du spamaf 80
et modératrice du forum
permanence téléphonique, lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9H à 11h au 03.22.95.46.53

[b]si je ne peux pas vous répondre merci de contacter Véronique au 09.50.89.93.94




http://les-fripounet...om/accueil.html
sur les MAM
Mon lien

Posté 11 février 2011 - 15:26 (#5) L'utilisateur est hors-ligne   didine38 

  • Site Admin

Voir le messageCatherine SPAMAF 80, le 11 février 2011 - 14:21 , dit :

il est indiqué dans la ccn " un contrat par enfant"
si un jour le 1er enfant part et bien tu aura des droits assedic si tu as un contrat par enfant
si tu as un contrat avec avenant pour le second enfant, pas de droit assedic avant le départ du second enfant

donc tu applique la CCN = 1 contrat écrit par enfant
et tout en double


merci pour vos conseils
amandine

Partager ce sujet :


Page 1 sur 1
  • Vous ne pouvez pas ajouter un nouveau message
  • Vous ne pouvez pas répondre à ce sujet

1 utilisateur(s) en train de lire ce sujet
0 membre(s), 1 invité(s), 0 utilisateur(s) anonyme(s)


IPB Skins by Skinbox

Merci de saisir votre adresse email et votre mot de passe


Sign in options
  Annuler